DOMAINE DU TEMPS PERDU

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Présentation de la marque DOMAINE DU TEMPS PERDU

Déposée le 5 décembre 1996 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « DOMAINE DU TEMPS PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE domicilié(e) Château de Fonscolombe, 13610 LE PUY STE REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 509 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - France.

La marque DOMAINE DU TEMPS PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TEMPS PERDU est expirée depuis le 5 décembre 2006.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTESOLEIL , DOMAINE DE BOULLERY , F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , FONSCREMADE , COLOMBE DOR , MARQUIS DE LAPORTA , FONSCREMADE , CUVEE TEMPS PERDU , DOMAINE DE TEMPS PERDU